Identification et publication

Editeur

Ce site est publié par Bastien Ducret “APIBAB’Z”  dont le siège social est situé 5 Rue des vernes, 71310 Saint Bonnet En Bresse, France, inscrit  sous les numéro :

N° SIRET : 81996575700027
APE : 01.49Z


Directeur de la publication : 

Hébergeur

Ce site est hébergé par O2SWITCH
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
SARL o2switch au capital de 7500€
RCS : Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700016 – TVA : FR35510909807
La marque o2switch est déposée INPI sous le numéro 09 3 645 729.

Propriété intellectuelle

Le site web ainsi que sa charte graphique ont été créés par APIBAB’Z

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site www.abeille-apibabz.fr sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des Photos.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des  informations diffusées sur le site www.hydromel-apis-terrae.fr ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à www.abeille-apibabz.fr ou l’insertion d’une page appartenant à www.abeille-apibabz.fr dans la page d’un autre site est interdite.


De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l’accord écrit de www.abeille-apibabz.fr et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés sur www.abeille-apibabz.fr peuvent faire l’objet d’une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l’adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.

La création d’un lien hypertexte vers le site www.abeille-apibabz.fr ne peut se faire qu’avec l’autorisation de APIBAB’Z, et sous réserve qu’aucune confusion ne puisse exister dans l’esprit des internautes sur l’identité du site ou la provenance des informations.

Données personnelles

D’une façon générale, vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant. Cependant, nous pouvons parfois vous demander des informations. Par exemple, pour traiter une commande, établir une correspondance, demander un devis en ligne. Nous pouvons compléter ces informations pour conclure une transaction ou offrir un meilleur service.

voir la page > Politique de confidentialité RGDP